Louis Fouletier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Fouletier (Louis, Timothée)
procureur général honoraire près la cour d'appel de Grenoble. Chevalier du 28 juin 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-28"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
promotion
01 Janvier 200301/01/2003
De: Louis Fouletier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2001-01-01"
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000000765780(source JORF)
admission
11 Octobre 200011/10/2000
De: Louis Fouletier
procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Remplace:M. Michel Albarède
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
conseil_des_ministres
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000199243(source JORF)
nomination
31 Janvier 199731/01/1997
De: Fouletier (Louis, Timothée)
procureur général près la cour d'appel de Poitiers. Chevalier du 14 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
20 mars 1985
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-14"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
promotion
15 Novembre 199615/11/1996
De: Louis Fouletier
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Remplace:
M. Gomez
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000717768(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Fouletier (Louis)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.